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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES
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PREPARE EN PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PREPARE EN PROVENCE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES

Numéro de dépôt :
94534340
Date de dépôt :
24/08/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2010

Présentation de la marque PREPARE EN PROVENCE

Déposée le 24 août 1994 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PREPARE EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES domicilié(e) FORME JURIDIQUE : COOPERATIVE AGRICOLE, BP 6, 84850 CAMARET (dossier no 2169767) - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 776 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES MR CHRISTIAN BONNET - DIRECTEUR GENERAL domicilié(e) (dossier no 2169767) - France.

La marque PREPARE EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque PREPARE EN PROVENCE est expirée depuis le 30 mars 2010.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES a également déposé les autres marques suivantes : S.A.P. BRAND , Pizzatoni , les Ensoleillades , LE CABANON


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES - FORME JURIDIQUE : COOPERATIVE AGRICOLE, BP 6, 84850 CAMARET (dossier no 2169767) - France - SIREN 783210776


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES MR CHRISTIAN BONNET - DIRECTEUR GENERAL - (dossier no 2169767) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421557 - Publication au BOPI 2005-11-07

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2000 n°2169767 - Publication au BOPI 2000-03-30

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Double concentré de tomates Tomates entières pelées Tomates pelées tassées Pulpe de tomates Légumes secs en conserves Coulis de tomates Purée de tomates Compote et purée de pommes Sauces tomates Ketchup Harissa

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.